Publications et conférences



Droit des rapports collectifs au Québec
Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine, Georges Marceau et Urwana Coiquaud
Éditions Yvon Blais, 2009.





Alter Ego - Chartes des droits et libertés de la personne

Alter Ego - Chartes des droits et libertés de la personne
Henri Brun, Pierre Brun et Fannie Lafontaine
Éditions Wilson et Lafleur, 25e édition, 2012.








L’assurance collective en milieu de travail
Michel Gilbert
Éditions Yvon Blais, 2e édition, 2006.




Mémoire sur la nature juridique des associations nationales étudiantes québécoises
Sibel Ataogul et Guillaume Grenier
2014


ACCOMMODEMENT

- DROLET, J. et N. VALSAN-BÉLANGER, L’accommodement raisonnable et la pratique… ou comment pratiquer l’accommodement, dans le cadre du colloque « Questions de ressources humaines en milieu juridique », vol. 2, La Collection Blais, Éd. Yvon Blais, mai 2009 ;

- DROLET, J. et E. LABRECQUE, Obligation des salariés et des syndicats en matière d’accommodement, dans le cadre de la conférence « Obligation d’accommodement – Stratégies proactives – limites - impacts » organisée par Insight, octobre 2006;

- DROLET, J. et M. GÉLINAS, Concilier le devoir d’accommodement avec les règles des conventions collectives : quelles clauses inclure ? quelles sont les obligations des syndicats et des employés?, dans le cadre de la conférence « Les relations patronales-syndicales » organisée par Insight, septembre 2006;


ARBITRAGE DE GRIEFS

- BOUCHARD, M.J. et BARRÈRE, G., La dénonciation du salarié exerçant des fonctions syndicales, Les cahiers de la Conférence des arbitres du Québec, Éditions Wilson & Lafleur, avril 2014;

- MARCEAU, G., La compétence globale de l’arbitre de griefs et l’erreur juridictionnelle, 17 Revue générale de droit, 217-238, 1986;

- MARCEAU, G., Les dommages punitifs dans les rapports collectifs de travail au Québec, dans Arbitrage de griefs, La collection Blais, volume 8, Édition Yvon Blais, 2011, pp.187-218;

- MARCEAU, G., Les lâches en droit du travail au Québec, (1981), 41 R. du B., 778-790;


ASSURANCE

- GILBERT, M., L’assurance collective en milieu de travail, 2e édition, Éditions Yvon Blais, Cowansville, 2006

- RICHARD, D., D’hier à aujourd’hui : L’expertise médicale dans un contexte litigieux, SOQUIJ, AZ-40017141;


AVANTAGES SOCIAUX

- GILBERT, M., La compétence et le pouvoir de redressement de l’Arbitre de griefs en matière d’avantages sociaux, dans Arbitrage de griefs, La collection Blais, volume 8, Édition Yvon Blais, 2011, pp.1-26


CHARTES DES DROITS DE LA PERSONNE


- DESJARDINS, A. et P. GRENIER, Les suites de l’arrêt Health Services: la constitutionnalisation du droit à la négociation par le biais de la liberté d’association emporte-t-elle entre autres celle de l’accréditation et du droit de grève? , Développements récents en droit du travail, vol. 293, 
Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2008 ;

- COUTU, M., L.L. FONTAINE ET G. MARCEAU, L’arrêt Health Services and Support de la Cour suprême du Canada : la constitutionnalisation du régime québécois des relations industrielles?, dans Lex Electronica, Vol. 13, no 2, automne 2008;

- GRENIER, P., Pour une meilleure justice sociale : un accès direct au Tribunal des droits de la personne et une Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse privilégiant ses fonctions de promotion et d’éducation ainsi que la représentation des groupes, Colloque du Tribunal des droits de la personne et du Barreau du Québec, 22 et 23 novembre 2007 ;

- ROUX, D. et A.M. LAFLAMME avec la collaboration de P. GRENIER à titre de conférencier, «Rapports hiérarchiques ou anarchiques des règles en droit du travail : chartes, normes d’ordre public, convention collective, contrat de travail, etc. », Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval et le Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Québec le 8 novembre 2007, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 235 p. (présentation de Me Grenier à la page 98) ;

- MARCEAU, G., Les droits de la personne devant les tribunaux administratifs : La personne d’abord, dans le cadre de la journée en droit social et du travail du département des sciences juridiques de l’UQAM intitulée : « La Charte et les tribunaux administratifs; enjeux dans les domaines du droit social et du travail », Éditions Yvon Blais inc., 1992;

- BRUN, HENRI; BRUN, PIERRE; LAFONTAINE, FANNIE, Chartes des droits de la personne (Coll. Alter Ego). Législation, jurisprudence et doctrine, 24e édition, 2011, Wilson & Lafleur, 2011, 1468 pages;



CODE DU TRAVAIL

- DESJARDINS, A. et P. GRENIER, La réforme du Code du travail : les modifications aux articles 45 et 46 : un pas en avant... pour qui ?, Développements récents en droit du travail, vol. 171, 
Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2002;

- MARCEAU, G., L’autonomie des tribunaux administratifs et l’ambiguïté de l’article 45 C.T., texte de communication donné au Congrès du Barreau du Québec, le 5 mai 1989;

- MARCEAU, G., La Cour suprême et l’article 45 du Code du travail : plus d’évocations et moins de droit du travail, communication donnée en mars 1989 devant la Société de droit administratif du Québec;

- MELANCON, C.G. et S. ATAOGUL, Resisting Wal-Mart : canadian Wal-Mart employees take a stand against anti-union tactics, dans Newsletter of Labor and Employment Committee, National Lawyers Guild, octobre 2005;


DROIT ADMINISTRATIF


- DROLET, J. et G. MARCEAU, L’arrêt Dunsmuir ou comment coller en deux le cheveu que l’on avait coupé en trois (!), dans le cadre de la Conférence annuelle des présidents et des directeurs généraux des tribunaux du travail des provinces canadiennes et des tribunaux de compétence fédérale, août 2008; ainsi qu’au cours d’une conférence-midi du Barreau de Québec, février 2009 ;

- COUTU, M. et G. MARCEAU, Droit administratif du travail; Éditions Yvon Blais, mai 2007;

- MARCEAU, G., Le contrôle judiciaire des décisions des arbitres de grief qui doivent interpréter et appliquer les Chartes pour décider d’un grief, dans le cadre du colloque « Relation d’emploi et droits de la personne : Évolution et tensions », organisé par l’Université d’Ottawa, 12 mars 1993, Éditions Yvon Blais inc., 1994;

- MARCEAU, G., La limite du pouvoir d’intervention judiciaire dans les décisions de la Commission d’appel en matière de lésions professionnelles, Association du Barreau Canadien, 15 septembre 1992;

- MARCEAU, G., L’appel administratif : une restriction au contrôle judiciaire?, Congrès du Barreau du Québec, 12 juin 1992;

- MARCEAU, G., Les droits de la personne devant les tribunaux administratifs : La personne d’abord, dans le cadre de la journée en droit social et du travail du département des sciences juridiques de l’UQAM intitulée : « La Charte et les tribunaux administratifs; enjeux dans les domaines du droit social et du travail », Éditions Yvon Blais inc., 1992;

- MARCEAU, G., Rôle et pouvoir d’un tribunal administratif, dans le cadre du colloque des bureaux de révision, texte et communication, 30 avril 1992;

- MARCEAU, G., L’intention du législateur et l’irrationalité en matière de révision judiciaire; mise au point,texte de communication donné au colloque du Barreau sur les récents développements en droit du travail, les 15 et 16 juin 1989;

- MARCEAU, G., L’autonomie des tribunaux administratifs et l’ambigüité de l’article 45 C.T., texte de communication donné au Congrès du Barreau du Québec, le 5 mai 1989;

- MARCEAU, G., La Cour suprême et l’article 45 du Code du travail : plus d’évocations et moins de droit du travail, communication donnée en mars 1989 devant la Société de droit administratif du Québec;

- MARCEAU, G., La compétence globale de l’arbitre de griefs et l’erreur juridictionnelle, 17 Revue générale de droit, 217-238, 1986;

ÉQUITÉ SALARIALE

- DROLET, J. et P. GRENIER, L'équité salariale « à rabais » viole le droit à l'égalité garanti par la Charte canadienne des droits et libertés, Développements récents en droit du travail, vol. 205
, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2004 ;

- DESJARDINS, A. et J. DROLET, Les recours et la compétence des différents tribunaux et organismes en matière d’équité salariale, Développements récents en droit du travail, vol. 205, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, 2002;


ÉTHIQUE MÉDICALE

- GASCON, S., L’utilisation médicale et la commercialisation du corps humain, Collection Minerve, Éditions Yvon Blais, 1993 ;


HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE

- DROLET, J., S. GASCON, E. LABRECQUE et D. LAVOIE, Les multiples visages du harcèlement psychologique dans le milieu de l’éducation, Développements récents en droit du travail en éducation, vol. 279, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2007;


- BOUCHARD, M.J. et E. BOUCHARD, Le harcèlement psychologique : L’affaire de tous les tribunaux, dans Arbitrage de griefs, La collection Blais, volume 17, Édition Yvon Blais, 2013, pp. 91-156


SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

- BOUCHARD, M.J. et F. CÔTÉ, Le cancer pulmonaire vu par un banc de trois commissaires, Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2009 ;